La banque de données du sous-sol (BSS) est la base de données, organisée et gérée par le BRGM, recensant les données déclarées sur les ouvrages souterrains du territoire français (métropole et outremer). Cette déclaration des ouvrages peut se faire selon différents canaux selon la finalité et l’encadrement réglementaire de l’ouvrage en question. La diversité de modalités de déclaration engendre une perte d’informations observée ces dernières années.
Sur le site InfoTerre, la BSS met à la disposition du public plus de 700 000 descriptions d’ouvrages souterrains, accompagnées d’un ensemble de plus de 2 000 000 de documents numérisés. Près de la moitié des ouvrages possèdent une coupe géologique succincte et 88 000 autres ont une coupe géologique vérifiée par un professionnel.
Dans le cadre du lancement d’un projet national de déclaration unique pour les ouvrages souterrains (cliquez ici pour en savoir plus) et d’un projet de refonte du système d’information de la BSS, le ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer (MEEM) et le BRGM souhaitent recueillir les avis des utilisateurs sur différents points : la déclaration des ouvrages souterrains, leur consultation, les souhaits d’enrichissement de la base et exprimer vos attentes sur ce nouveau système d’information.
À cette fin, nous vous remercions de répondre à cette enquête succincte qui nous permettra d’orienter les actions futures et pouvoir mieux répondre aux souhaits des utilisateurs :
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L’enquête a été fermée le 18 avril 2016.